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ROUSSEIL PASCAL

Active
Siren310 244 959Entrepreneur individuel48160 VENTALON EN CEVENNESCréée le 01 août 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEIL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1983 sous le numéro SIREN 310 244 959. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Preneuf, 48160 Ventalon en Cevennes. L'entreprise déclare le code NAF 020B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEIL PASCAL

Dénomination
ROUSSEIL PASCAL
SIREN
310 244 959
SIRET (siège)
310 244 959 00030
N° TVA intracommunautaire
FR04310244959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 244 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020B
Date de création
01 août 1983
Siège social
LE PRENEUF, 48160, VENTALON EN CEVENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEIL PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROUSSEIL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEIL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEIL PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 48160 VENTALON EN CEVENNESSiègeFermé

    310 244 959 00030 · ouvert le 01 août 1983 · NAF 020B

Documents juridiques de ROUSSEIL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEIL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEIL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEIL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEIL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEIL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEIL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1983

Questions fréquentes sur ROUSSEIL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEIL PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEIL PASCAL est 310 244 959. Le SIRET de son siège social est 310 244 959 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04310244959.

Où se situe le siège social de ROUSSEIL PASCAL ?

Le siège social de ROUSSEIL PASCAL est situé Le Preneuf, 48160 Ventalon en Cevennes.

ROUSSEIL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEIL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEIL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEIL PASCAL.

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