ROUSSEILL BERNARD
Active0121Z · Culture de la vigne
ROUSSEILL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 408 373 819. Son siège social est situé 17 Pl de la Liberte Mas Reig, 66650 Banyuls-sur-Mer. ROUSSEILL BERNARD relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de ROUSSEILL BERNARD
INSEE- Dénomination
- ROUSSEILL BERNARD
- SIREN
- 408 373 819
- SIRET (siège)
- 408 373 819 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR23408373819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 373 819
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 17 PL DE LA LIBERTE MAS REIG, 66650, BANYULS-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEILL BERNARD
Culture de la vigne
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Établissements de ROUSSEILL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66650 BANYULS-SUR-MERSiègeActif
408 373 819 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z
Conformité de ROUSSEILL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEILL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEILL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSEILL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur ROUSSEILL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEILL BERNARD ?
Le numéro SIREN de ROUSSEILL BERNARD est 408 373 819. Le SIRET de son siège social est 408 373 819 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23408373819.
Où se situe le siège social de ROUSSEILL BERNARD ?
Le siège social de ROUSSEILL BERNARD est situé 17 Pl de la Liberte Mas Reig, 66650 Banyuls-sur-Mer.
ROUSSEILL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEILL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEILL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEILL BERNARD.
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