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ROUSSEILL BERNARD

Active
Siren408 373 819Entrepreneur individuel66650 BANYULS-SUR-MERCréée le 01 janvier 1995

0121Z · Culture de la vigne

ROUSSEILL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 408 373 819. Son siège social est situé 17 Pl de la Liberte Mas Reig, 66650 Banyuls-sur-Mer. ROUSSEILL BERNARD relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de ROUSSEILL BERNARD

Dénomination
ROUSSEILL BERNARD
SIREN
408 373 819
SIRET (siège)
408 373 819 00015
N° TVA intracommunautaire
FR23408373819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 373 819
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
17 PL DE LA LIBERTE MAS REIG, 66650, BANYULS-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEILL BERNARD

Culture de la vigne

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Établissements de ROUSSEILL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66650 BANYULS-SUR-MERSiègeActif

    408 373 819 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Conformité de ROUSSEILL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEILL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEILL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEILL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur ROUSSEILL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEILL BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUSSEILL BERNARD est 408 373 819. Le SIRET de son siège social est 408 373 819 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23408373819.

Où se situe le siège social de ROUSSEILL BERNARD ?

Le siège social de ROUSSEILL BERNARD est situé 17 Pl de la Liberte Mas Reig, 66650 Banyuls-sur-Mer.

ROUSSEILL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEILL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEILL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEILL BERNARD.