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ROUSSEL

Active
Siren328 069 612Société civile55120 VILLE-SUR-COUSANCESCréée le 06 octobre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
75,5 k€
Effectif
Non publié

ROUSSEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 1983, identifiée par le SIREN 328 069 612. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue de la Corvee Chez Monsieur Roussel Philippe, 55120 Ville-sur-Cousances. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. Elle est dirigée par SEBASTIEN ROUSSEL, gérant.

Fiche d'identité de ROUSSEL

Dénomination
ROUSSEL
SIREN
328 069 612
SIRET (siège)
328 069 612 00021
N° TVA intracommunautaire
FR94328069612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 069 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
75 544 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
06 octobre 1983
Siège social
13 RUE DE LA CORVEE CHEZ MONSIEUR ROUSSEL PHILIPPE, 55120, VILLE-SUR-COUSANCES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL

Exploitation agricole. Activités annexes et accessoires spécialement autorisées par la loi et les règlements.

Finances de ROUSSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL

SR

SEBASTIEN ROUSSEL

Gérant

Depuis la création (06 octobre 1983) · 43 ans

Établissements de ROUSSEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 55120 VILLE-SUR-COUSANCESSiègeActif

    328 069 612 00021 · ouvert le 09 septembre 1983 · NAF 0150Z

  • 55120 VILLE-SUR-COUSANCESFermé

    328 069 612 00013 · ouvert le 09 septembre 1983 · NAF 0150Z

Documents juridiques de ROUSSEL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 22 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de ROUSSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1983-09-09

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 1983

Questions fréquentes sur ROUSSEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL est 328 069 612. Le SIRET de son siège social est 328 069 612 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94328069612.

Qui dirige ROUSSEL ?

ROUSSEL est dirigée par SEBASTIEN ROUSSEL, gérant.

Où se situe le siège social de ROUSSEL ?

Le siège social de ROUSSEL est situé 13 rue de la Corvee Chez Monsieur Roussel Philippe, 55120 Ville-sur-Cousances.

ROUSSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL.

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