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ROUSSEL Alain

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Siren502 035 520Entrepreneur individuel83130 La GardeCréée le 28 janvier 2025

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

ROUSSEL Alain est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 janvier 2025, identifié par le SIREN 502 035 520. Elle est domiciliée 269 RUE de la Brunette 3K, 83130 La Garde. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de ROUSSEL Alain

Dénomination
ROUSSEL Alain
SIREN
502 035 520
SIRET (siège)
502 035 520 00043
N° TVA intracommunautaire
FR85502035520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 035 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
28 janvier 2025
Siège social
269 RUE de la Brunette 3K, 83130, La Garde
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ROUSSEL Alain

43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment

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Établissements de ROUSSEL Alain

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 83130 La GardeSiègeActif

    502 035 520 00035 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 4399C

  • 83130 La GardeSiègeActif

    502 035 520 00043 · ouvert le 19 novembre 2025 · NAF 4399C

Documents juridiques de ROUSSEL Alain

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 22 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de ROUSSEL Alain

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ROUSSEL Alain. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 29 juillet 2013. Clôturée le 17 février 2015 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 17 février 2015 · publié le 03 avril 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 29 juillet 2013 · publié le 16 août 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Laure Simon 5 Rue Berthelot 83000 Toulon. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de ROUSSEL Alain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL Alain

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 17 février 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 29 juillet 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Laure Simon 5 Rue Berthelot 83000 Toulon. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2025

Questions fréquentes sur ROUSSEL Alain

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL Alain ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL Alain est 502 035 520. Le SIRET de son siège social est 502 035 520 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85502035520.

Où se situe le siège social de ROUSSEL Alain ?

Le siège social de ROUSSEL Alain est situé 269 RUE de la Brunette 3K, 83130 La Garde.

ROUSSEL Alain est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL Alain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL Alain est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ROUSSEL Alain a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 17 février 2015 pour insuffisance d'actif.