ROUSSEL Alain
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
ROUSSEL Alain est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 janvier 2025, identifié par le SIREN 502 035 520. Elle est domiciliée 269 RUE de la Brunette 3K, 83130 La Garde. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).
Fiche d'identité de ROUSSEL Alain
INSEE- Dénomination
- ROUSSEL Alain
- SIREN
- 502 035 520
- SIRET (siège)
- 502 035 520 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR85502035520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 035 520
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 28 janvier 2025
- Siège social
- 269 RUE de la Brunette 3K, 83130, La Garde
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de ROUSSEL Alain
43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
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Établissements de ROUSSEL Alain
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 83130 La GardeSiègeActif
502 035 520 00035 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 4399C
- 83130 La GardeSiègeActif
502 035 520 00043 · ouvert le 19 novembre 2025 · NAF 4399C
Documents juridiques de ROUSSEL Alain
INPIConformité de ROUSSEL Alain
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ROUSSEL Alain. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 29 juillet 2013. Clôturée le 17 février 2015 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 17 février 2015 · publié le 03 avril 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 29 juillet 2013 · publié le 16 août 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Laure Simon 5 Rue Berthelot 83000 Toulon. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de ROUSSEL Alain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSEL Alain
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 17 février 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 29 juillet 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Laure Simon 5 Rue Berthelot 83000 Toulon. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 28 janvier 2025
Questions fréquentes sur ROUSSEL Alain
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL Alain ?
Le numéro SIREN de ROUSSEL Alain est 502 035 520. Le SIRET de son siège social est 502 035 520 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85502035520.
Où se situe le siège social de ROUSSEL Alain ?
Le siège social de ROUSSEL Alain est situé 269 RUE de la Brunette 3K, 83130 La Garde.
ROUSSEL Alain est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEL Alain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEL Alain est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ROUSSEL Alain a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 17 février 2015 pour insuffisance d'actif.
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