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ROUSSEL BERNARD

Active
Siren302 913 686Entrepreneur individuel60430 SAINT-SULPICECréée le 01 janvier 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 302 913 686, ROUSSEL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1969. Elle est domiciliée 6 rue de Troussencourt, 60430 Saint-Sulpice. Son activité principale relève du code NAF 454C.

Fiche d'identité de ROUSSEL BERNARD

Dénomination
ROUSSEL BERNARD
SIREN
302 913 686
SIRET (siège)
302 913 686 00010
N° TVA intracommunautaire
FR62302913686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 913 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
454C
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
6 RUE DE TROUSSENCOURT, 60430, SAINT-SULPICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROUSSEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 60430 SAINT-SULPICESiègeFermé

    302 913 686 00010 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 454C

Documents juridiques de ROUSSEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur ROUSSEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL BERNARD est 302 913 686. Le SIRET de son siège social est 302 913 686 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62302913686.

Où se situe le siège social de ROUSSEL BERNARD ?

Le siège social de ROUSSEL BERNARD est situé 6 rue de Troussencourt, 60430 Saint-Sulpice.

ROUSSEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL BERNARD.

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