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ROUSSEL BERNARD

Active
Siren337 546 170Entrepreneur individuel62690 IZEL-LES-HAMEAU
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 337 546 170. Elle est domiciliée 16 rue de Tilloy, 62690 Izel-les-Hameau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL BERNARD

Dénomination
ROUSSEL BERNARD
SIREN
337 546 170
SIRET (siège)
337 546 170 00024
N° TVA intracommunautaire
FR38337546170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 546 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
16 RUE DE TILLOY, 62690, IZEL-LES-HAMEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL BERNARD

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de ROUSSEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62690 IZEL-LES-HAMEAUSiègeActif

    337 546 170 00024 · ouvert le 29 septembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ROUSSEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur ROUSSEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL BERNARD est 337 546 170. Le SIRET de son siège social est 337 546 170 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38337546170.

Où se situe le siège social de ROUSSEL BERNARD ?

Le siège social de ROUSSEL BERNARD est situé 16 rue de Tilloy, 62690 Izel-les-Hameau.

ROUSSEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL BERNARD.

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