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ROUSSEL BERNARD

Active
Siren514 841 345Entrepreneur individuel83700 SAINT-RAPHAELCréée le 01 octobre 2009

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROUSSEL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2009 sous le numéro SIREN 514 841 345. Son siège social est situé 44 Pl de la Republique, 83700 Saint-Raphael. Elle exerce une activité de travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).

Fiche d'identité de ROUSSEL BERNARD

Dénomination
ROUSSEL BERNARD
SIREN
514 841 345
SIRET (siège)
514 841 345 00010
N° TVA intracommunautaire
FR31514841345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 841 345
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
01 octobre 2009
Siège social
44 PL DE LA REPUBLIQUE, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL BERNARD

Travaux de peinture et vitrerie

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Établissements de ROUSSEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    514 841 345 00010 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 4334Z

Conformité de ROUSSEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur ROUSSEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL BERNARD est 514 841 345. Le SIRET de son siège social est 514 841 345 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31514841345.

Où se situe le siège social de ROUSSEL BERNARD ?

Le siège social de ROUSSEL BERNARD est situé 44 Pl de la Republique, 83700 Saint-Raphael.

ROUSSEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL BERNARD.

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