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ROUSSEL BERNARD

Active
Siren793 492 760Entrepreneur individuel88390 DARNIEULLESCréée le 01 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2013, identifié par le SIREN 793 492 760. Son siège social est situé 146 rue Pre le Riche, 88390 Darnieulles. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEL BERNARD

Dénomination
ROUSSEL BERNARD
SIREN
793 492 760
SIRET (siège)
793 492 760 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31793492760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 492 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 juin 2013
Siège social
146 RUE PRE LE RICHE, 88390, DARNIEULLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL BERNARD

Élevage d'autres animaux

Finances de ROUSSEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUSSEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88390 DARNIEULLESSiègeActif

    793 492 760 00012 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 0149Z

Documents juridiques de ROUSSEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2013

Questions fréquentes sur ROUSSEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL BERNARD est 793 492 760. Le SIRET de son siège social est 793 492 760 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31793492760.

Où se situe le siège social de ROUSSEL BERNARD ?

Le siège social de ROUSSEL BERNARD est situé 146 rue Pre le Riche, 88390 Darnieulles.

ROUSSEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL BERNARD.

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