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ROUSSEL CLAUDE

Active
Siren510 206 394Entrepreneur individuel25120 MAICHECréée le 01 janvier 2008

6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROUSSEL CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2008, identifié par le SIREN 510 206 394. Son siège social est situé 4 rue du Mont Miroir, 25120 Maiche. ROUSSEL CLAUDE relève du secteur activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).

Fiche d'identité de ROUSSEL CLAUDE

Dénomination
ROUSSEL CLAUDE
SIREN
510 206 394
SIRET (siège)
510 206 394 00049
N° TVA intracommunautaire
FR31510206394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 206 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
4 RUE DU MONT MIROIR, 25120, MAICHE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL CLAUDE

Activités des agents et courtiers d'assurances

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Établissements de ROUSSEL CLAUDE

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 25120 MAICHESiègeActif

    510 206 394 00049 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 6622Z

  • 25390 LORAYActif

    510 206 394 00015 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0220Z

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIREActif

    510 206 394 00031 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 6820A

  • 25140 CHARQUEMONTFermé

    510 206 394 00023 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6622Z

Conformité de ROUSSEL CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL CLAUDE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-02 · Début d'activité : 2020-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur ROUSSEL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL CLAUDE est 510 206 394. Le SIRET de son siège social est 510 206 394 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31510206394.

Où se situe le siège social de ROUSSEL CLAUDE ?

Le siège social de ROUSSEL CLAUDE est situé 4 rue du Mont Miroir, 25120 Maiche.

ROUSSEL CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL CLAUDE.

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