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ROUSSEL CLAUDE

Active
Siren641 037 148Entrepreneur individuel89150 DOMATSCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 641 037 148. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Rle des Jardins, 89150 Domats. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL CLAUDE

Dénomination
ROUSSEL CLAUDE
SIREN
641 037 148
SIRET (siège)
641 037 148 00039
N° TVA intracommunautaire
FR29641037148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 641 037 148
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
2 RLE DES JARDINS, 89150, DOMATS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL CLAUDE

Commerce non sédentaire de linge de maison et tous produits manufacturés non alimentaires

Finances de ROUSSEL CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL CLAUDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89150 DOMATSSiègeActif

    641 037 148 00039 · ouvert le 10 mai 2003 · NAF 4789Z

  • 93270 SEVRANFermé

    641 037 148 00021 · NAF 526E

Documents juridiques de ROUSSEL CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur ROUSSEL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL CLAUDE est 641 037 148. Le SIRET de son siège social est 641 037 148 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29641037148.

Où se situe le siège social de ROUSSEL CLAUDE ?

Le siège social de ROUSSEL CLAUDE est situé 2 Rle des Jardins, 89150 Domats.

ROUSSEL CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL CLAUDE.

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