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ROUSSEL CLOVIS

Active
Siren402 339 311Entrepreneur individuel50600 SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUETCréée le 09 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 339 311, ROUSSEL CLOVIS est un entrepreneur individuel créé le 9 octobre 1995. Son siège social est situé 29 Pl Delaporte, 50600 Saint-Hilaire-du-Harcouet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C.

Fiche d'identité de ROUSSEL CLOVIS

Dénomination
ROUSSEL CLOVIS
SIREN
402 339 311
SIRET (siège)
402 339 311 00019
N° TVA intracommunautaire
FR94402339311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 339 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
09 octobre 1995
Siège social
29 PL DELAPORTE, 50600, SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL CLOVIS

Boulangerie pâtisserie confiserie chocolaterie

Finances de ROUSSEL CLOVIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL CLOVIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL CLOVIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50600 SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUETSiègeActif

    402 339 311 00019 · ouvert le 02 octobre 1995 · NAF 1071C

Documents juridiques de ROUSSEL CLOVIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL CLOVIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL CLOVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL CLOVIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL CLOVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL CLOVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL CLOVIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 1995

Questions fréquentes sur ROUSSEL CLOVIS

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL CLOVIS ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL CLOVIS est 402 339 311. Le SIRET de son siège social est 402 339 311 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94402339311.

Où se situe le siège social de ROUSSEL CLOVIS ?

Le siège social de ROUSSEL CLOVIS est situé 29 Pl Delaporte, 50600 Saint-Hilaire-du-Harcouet.

ROUSSEL CLOVIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL CLOVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL CLOVIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL CLOVIS.

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