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ROUSSEL DAMIEN

Active
Siren490 017 316Entrepreneur individuel39500 DAMPARISCréée le 30 octobre 2005

5811Z · Édition de livres

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROUSSEL DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2005, identifié par le SIREN 490 017 316. Elle est domiciliée 21 rue Elsa, 39500 Damparis. Son activité principale est édition de livres (code NAF 5811Z).

Fiche d'identité de ROUSSEL DAMIEN

Dénomination
ROUSSEL DAMIEN
SIREN
490 017 316
SIRET (siège)
490 017 316 00012
N° TVA intracommunautaire
FR82490017316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 017 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5811Z - Édition de livres
Date de création
30 octobre 2005
Siège social
21 RUE ELSA, 39500, DAMPARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL DAMIEN

Édition de livres

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Établissements de ROUSSEL DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39500 DAMPARISSiègeActif

    490 017 316 00012 · ouvert le 30 octobre 2005 · NAF 5811Z

Conformité de ROUSSEL DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2005

Questions fréquentes sur ROUSSEL DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL DAMIEN ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL DAMIEN est 490 017 316. Le SIRET de son siège social est 490 017 316 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82490017316.

Où se situe le siège social de ROUSSEL DAMIEN ?

Le siège social de ROUSSEL DAMIEN est situé 21 rue Elsa, 39500 Damparis.

ROUSSEL DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL DAMIEN.

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