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ROUSSEL DANIEL

Active
Siren392 442 281Entrepreneur individuel27290 ILLEVILLE-SUR-MONTFORTCréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 442 281, ROUSSEL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Son siège social est situé 10 Pl de l'Eglise, 27290 Illeville-sur-Montfort. L'entreprise déclare le code NAF 0119Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEL DANIEL

Dénomination
ROUSSEL DANIEL
SIREN
392 442 281
SIRET (siège)
392 442 281 00011
N° TVA intracommunautaire
FR25392442281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 442 281
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
10 PL DE L'EGLISE, 27290, ILLEVILLE-SUR-MONTFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL DANIEL

Autres cultures non permanentes

Finances de ROUSSEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27290 ILLEVILLE-SUR-MONTFORTSiègeActif

    392 442 281 00011 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0119Z

Documents juridiques de ROUSSEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur ROUSSEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL DANIEL est 392 442 281. Le SIRET de son siège social est 392 442 281 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25392442281.

Où se situe le siège social de ROUSSEL DANIEL ?

Le siège social de ROUSSEL DANIEL est situé 10 Pl de l'Eglise, 27290 Illeville-sur-Montfort.

ROUSSEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL DANIEL.

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