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ROUSSEL DANIEL

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Siren430 943 043Entrepreneur individuel27210 FORT-MOVILLECréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 430 943 043. Elle est domiciliée à Fort-Moville (27210). Son activité principale relève du code NAF 0146Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL DANIEL

Dénomination
ROUSSEL DANIEL
SIREN
430 943 043
SIRET (siège)
430 943 043 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46430943043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 943 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0146Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
27210, FORT-MOVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL DANIEL

Élevage de porcins

Finances de ROUSSEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27210 FORT-MOVILLESiègeActif

    430 943 043 00017 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0146Z

Documents juridiques de ROUSSEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur ROUSSEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL DANIEL est 430 943 043. Le SIRET de son siège social est 430 943 043 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46430943043.

Où se situe le siège social de ROUSSEL DANIEL ?

Le siège social de ROUSSEL DANIEL est situé 27210 Fort-Moville.

ROUSSEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL DANIEL.

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