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ROUSSEL DANIEL

Active
Siren486 840 283Entrepreneur individuel14520 PORT-EN-BESSIN-HUPPAINCréée le 20 février 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 1989, identifié par le SIREN 486 840 283. Son siège social est situé 3 rue Pierre Toussac, 14520 Port-en-Bessin-Huppain. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de ROUSSEL DANIEL

Dénomination
ROUSSEL DANIEL
SIREN
486 840 283
SIRET (siège)
486 840 283 00056
N° TVA intracommunautaire
FR09486840283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 486 840 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 février 1989
Siège social
3 RUE PIERRE TOUSSAC, 14520, PORT-EN-BESSIN-HUPPAIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL DANIEL

Location de logements

Finances de ROUSSEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14520 PORT-EN-BESSIN-HUPPAINSiègeActif

    486 840 283 00056 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A

  • 14000 CAENFermé

    486 840 283 00049 · ouvert le 07 janvier 1989 · NAF 158C

Documents juridiques de ROUSSEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 1989

Questions fréquentes sur ROUSSEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL DANIEL est 486 840 283. Le SIRET de son siège social est 486 840 283 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09486840283.

Où se situe le siège social de ROUSSEL DANIEL ?

Le siège social de ROUSSEL DANIEL est situé 3 rue Pierre Toussac, 14520 Port-en-Bessin-Huppain.

ROUSSEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL DANIEL.

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