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ROUSSEL DANIEL

Active
Siren509 176 616Entrepreneur individuel12100 SAINT-GEORGES-DE-LUZENCONCréée le 01 décembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2008 sous le numéro SIREN 509 176 616. Elle est domiciliée 9 La Placette, 12100 Saint-Georges-de-Luzencon. Son activité principale relève du code NAF 4677Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL DANIEL

Dénomination
ROUSSEL DANIEL
SIREN
509 176 616
SIRET (siège)
509 176 616 00019
N° TVA intracommunautaire
FR50509176616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 176 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4677Z
Date de création
01 décembre 2008
Siège social
9 LA PLACETTE, 12100, SAINT-GEORGES-DE-LUZENCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL DANIEL

Récupération de vieilles matières

Finances de ROUSSEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12100 SAINT-GEORGES-DE-LUZENCONSiègeActif

    509 176 616 00019 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 4677Z

Documents juridiques de ROUSSEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MILLAU

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-26 · Début d'activité : 2008-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2008

Questions fréquentes sur ROUSSEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL DANIEL est 509 176 616. Le SIRET de son siège social est 509 176 616 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50509176616.

Où se situe le siège social de ROUSSEL DANIEL ?

Le siège social de ROUSSEL DANIEL est situé 9 La Placette, 12100 Saint-Georges-de-Luzencon.

ROUSSEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL DANIEL.

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