ROUSSEL DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUSSEL DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 septembre 1995 sous le numéro SIREN 402 150 635. Elle est domiciliée Rte de Varages Lieu Dit les Peires, 83119 Brue-Auriac. Son activité principale relève du code NAF 4399C.
Fiche d'identité de ROUSSEL DAVID
INSEE- Dénomination
- ROUSSEL DAVID
- SIREN
- 402 150 635
- SIRET (siège)
- 402 150 635 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR61402150635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 150 635
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 29 septembre 1995
- Siège social
- RTE DE VARAGES LIEU DIT LES PEIRES, 83119, BRUE-AURIAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEL DAVID
TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE
Finances de ROUSSEL DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSEL DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSEL DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83119 BRUE-AURIACSiègeActif
402 150 635 00017 · ouvert le 04 septembre 1995 · NAF 4399C
Documents juridiques de ROUSSEL DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSEL DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSEL DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSEL DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 septembre 1995
Questions fréquentes sur ROUSSEL DAVID
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL DAVID ?
Le numéro SIREN de ROUSSEL DAVID est 402 150 635. Le SIRET de son siège social est 402 150 635 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61402150635.
Où se situe le siège social de ROUSSEL DAVID ?
Le siège social de ROUSSEL DAVID est situé Rte de Varages Lieu Dit les Peires, 83119 Brue-Auriac.
ROUSSEL DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEL DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL DAVID.
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