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ROUSSEL DAVID

Active
Siren439 242 348Entrepreneur individuel35170 BRUZCréée le 14 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 2001, identifié par le SIREN 439 242 348. Le siège social de l'entreprise se trouve La Garenne de Pan, 35170 Bruz. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEL DAVID

Dénomination
ROUSSEL DAVID
SIREN
439 242 348
SIRET (siège)
439 242 348 00035
N° TVA intracommunautaire
FR01439242348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 242 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
14 septembre 2001
Siège social
LA GARENNE DE PAN, 35170, BRUZ
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL DAVID

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de ROUSSEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL DAVID

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 35170 BRUZSiègeActif

    439 242 348 00035 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 9003A

  • 22490 PLESLIN-TRIGAVOUFermé

    439 242 348 00019 · ouvert le 14 septembre 2001 · NAF 923A

  • 35131 CHARTRES-DE-BRETAGNEFermé

    439 242 348 00027 · ouvert le 12 février 2005 · NAF 9003A

Documents juridiques de ROUSSEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2001

Questions fréquentes sur ROUSSEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL DAVID ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL DAVID est 439 242 348. Le SIRET de son siège social est 439 242 348 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01439242348.

Où se situe le siège social de ROUSSEL DAVID ?

Le siège social de ROUSSEL DAVID est situé La Garenne de Pan, 35170 Bruz.

ROUSSEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL DAVID.

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