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ROUSSEL DAVID

Active
Siren502 141 260Entrepreneur individuel14100 GLOSCréée le 01 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2008, identifié par le SIREN 502 141 260. Son siège social est situé Rte de Courtonne, 14100 Glos. L'entreprise déclare le code NAF 0119Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEL DAVID

Dénomination
ROUSSEL DAVID
SIREN
502 141 260
SIRET (siège)
502 141 260 00013
N° TVA intracommunautaire
FR18502141260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 141 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
RTE DE COURTONNE, 14100, GLOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL DAVID

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROUSSEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14100 GLOSSiègeActif

    502 141 260 00013 · ouvert le 25 décembre 2007 · NAF 0119Z

Documents juridiques de ROUSSEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur ROUSSEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL DAVID ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL DAVID est 502 141 260. Le SIRET de son siège social est 502 141 260 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18502141260.

Où se situe le siège social de ROUSSEL DAVID ?

Le siège social de ROUSSEL DAVID est situé Rte de Courtonne, 14100 Glos.

ROUSSEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL DAVID.

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