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ROUSSEL DAVID

Active
Siren838 540 474Entrepreneur individuel91220 BRETIGNY-SUR-ORGECréée le 22 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 838 540 474, ROUSSEL DAVID est un entrepreneur individuel créé le 22 novembre 2017. Son siège social est situé rue du Bois de Chatres residence le Carre Saint Pierre, 91220 Bretigny-sur-Orge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de ROUSSEL DAVID

Dénomination
ROUSSEL DAVID
SIREN
838 540 474
SIRET (siège)
838 540 474 00015
N° TVA intracommunautaire
FR57838540474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 540 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 novembre 2017
Siège social
RUE DU BOIS DE CHATRES RESIDENCE LE CARRE SAINT PIERRE, 91220, BRETIGNY-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL DAVID

Location de logements

Finances de ROUSSEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91220 BRETIGNY-SUR-ORGESiègeActif

    838 540 474 00015 · ouvert le 22 novembre 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROUSSEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2017

Questions fréquentes sur ROUSSEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL DAVID ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL DAVID est 838 540 474. Le SIRET de son siège social est 838 540 474 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57838540474.

Où se situe le siège social de ROUSSEL DAVID ?

Le siège social de ROUSSEL DAVID est situé rue du Bois de Chatres residence le Carre Saint Pierre, 91220 Bretigny-sur-Orge.

ROUSSEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL DAVID.

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