ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK
Active4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 1975, identifié par le SIREN 303 965 487. Le siège social de l'entreprise se trouve 106 Rte de Sallanches, 74120 Demi-Quartier. ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK relève du secteur entretien et réparation de véhicules automobiles légers (code NAF 4520A).
Fiche d'identité de ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK
INSEE- Dénomination
- ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK
- SIREN
- 303 965 487
- SIRET (siège)
- 303 965 487 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR55303965487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 303 965 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 11 octobre 1975
- Siège social
- 106 RTE DE SALLANCHES, 74120, DEMI-QUARTIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK
REPARATION D'AUTOMOBILES - DEPANNGES - VENTES DE VEHICULES NEUFS ET OCCASION
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Établissements de ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74120 DEMI-QUARTIERSiègeActif
303 965 487 00018 · ouvert le 01 novembre 1975 · NAF 4520A
Conformité de ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 octobre 1975
Questions fréquentes sur ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK ?
Le numéro SIREN de ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK est 303 965 487. Le SIRET de son siège social est 303 965 487 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55303965487.
Où se situe le siège social de ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK ?
Le siège social de ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK est situé 106 Rte de Sallanches, 74120 Demi-Quartier.
ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL DOMINIQUE-PATRICK.
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