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ROUSSEL FRANCIS

Active
Siren316 309 301Entrepreneur individuel46270 BAGNAC-SUR-CELECréée le 02 mai 1979

7112B · Ingénierie, études techniques

ROUSSEL FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 1979, identifié par le SIREN 316 309 301. Son siège social est situé Les Marques, 46270 Bagnac-sur-Cele. Elle exerce une activité de ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).

Fiche d'identité de ROUSSEL FRANCIS

Dénomination
ROUSSEL FRANCIS
SIREN
316 309 301
SIRET (siège)
316 309 301 00026
N° TVA intracommunautaire
FR01316309301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 309 301
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
02 mai 1979
Siège social
LES MARQUES, 46270, BAGNAC-SUR-CELE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL FRANCIS

DESSIN CALCUL DU BATIMENT EN CONSTRUCTIONS METALLIQUES

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Établissements de ROUSSEL FRANCIS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 46270 BAGNAC-SUR-CELESiègeActif

    316 309 301 00026 · ouvert le 02 mai 1979 · NAF 7112B

  • 46270 BAGNAC-SUR-CELEActif

    316 309 301 00042 · ouvert le 07 juillet 2013 · NAF 0149Z

Conformité de ROUSSEL FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1979

Questions fréquentes sur ROUSSEL FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL FRANCIS ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL FRANCIS est 316 309 301. Le SIRET de son siège social est 316 309 301 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01316309301.

Où se situe le siège social de ROUSSEL FRANCIS ?

Le siège social de ROUSSEL FRANCIS est situé Les Marques, 46270 Bagnac-sur-Cele.

ROUSSEL FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL FRANCIS.