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ROUSSEL FRANCIS

Active
Siren451 249 593Entrepreneur individuel83210 SOLLIES-PONTCréée le 15 octobre 2003

5610C · Restauration de type rapide

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROUSSEL FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 2003 sous le numéro SIREN 451 249 593. Le siège social de l'entreprise se trouve za la Poulasse Cc Intermarche, 83210 Sollies-Pont. ROUSSEL FRANCIS relève du secteur restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de ROUSSEL FRANCIS

Dénomination
ROUSSEL FRANCIS
SIREN
451 249 593
SIRET (siège)
451 249 593 00018
N° TVA intracommunautaire
FR10451249593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 249 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
15 octobre 2003
Siège social
ZA LA POULASSE CC INTERMARCHE, 83210, SOLLIES-PONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL FRANCIS

Restauration de type rapide

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Établissements de ROUSSEL FRANCIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83210 SOLLIES-PONTSiègeFermé

    451 249 593 00018 · ouvert le 15 octobre 2003 · NAF 5610C

Conformité de ROUSSEL FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2003

Questions fréquentes sur ROUSSEL FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL FRANCIS ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL FRANCIS est 451 249 593. Le SIRET de son siège social est 451 249 593 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10451249593.

Où se situe le siège social de ROUSSEL FRANCIS ?

Le siège social de ROUSSEL FRANCIS est situé za la Poulasse Cc Intermarche, 83210 Sollies-Pont.

ROUSSEL FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL FRANCIS.

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