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ROUSSEL FRANCK

Active
Siren410 109 094Entrepreneur individuel76500 ELBEUFCréée le 01 janvier 1992

6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances

Enregistré sous le numéro SIREN 410 109 094, ROUSSEL FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 Crs Carnot, 76500 Elbeuf. ROUSSEL FRANCK relève du secteur activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).

Fiche d'identité de ROUSSEL FRANCK

Dénomination
ROUSSEL FRANCK
SIREN
410 109 094
SIRET (siège)
410 109 094 00020
N° TVA intracommunautaire
FR52410109094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 109 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
32 CRS CARNOT, 76500, ELBEUF
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL FRANCK

AGENT D'ASSURANCES COURTIER EN ASSURANCES

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Établissements de ROUSSEL FRANCK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76500 ELBEUFSiègeActif

    410 109 094 00020 · ouvert le 19 février 2007 · NAF 6622Z

  • 76500 ELBEUFFermé

    410 109 094 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 672Z

Conformité de ROUSSEL FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur ROUSSEL FRANCK

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL FRANCK ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL FRANCK est 410 109 094. Le SIRET de son siège social est 410 109 094 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52410109094.

Où se situe le siège social de ROUSSEL FRANCK ?

Le siège social de ROUSSEL FRANCK est situé 32 Crs Carnot, 76500 Elbeuf.

ROUSSEL FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL FRANCK.