ROUSSEL GINETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUSSEL GINETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1989 sous le numéro SIREN 409 497 419. Son siège social est situé Che des Rabines, 63160 Billom. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de ROUSSEL GINETTE
INSEE- Dénomination
- ROUSSEL GINETTE
- SIREN
- 409 497 419
- SIRET (siège)
- 409 497 419 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR73409497419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 497 419
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 31 décembre 1989
- Siège social
- CHE DES RABINES, 63160, BILLOM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEL GINETTE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de ROUSSEL GINETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSEL GINETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ROUSSEL GINETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63160 BILLOMSiègeActif
409 497 419 00013 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0111Z
Documents juridiques de ROUSSEL GINETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSEL GINETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL GINETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSEL GINETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL GINETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEL GINETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSEL GINETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1989
Questions fréquentes sur ROUSSEL GINETTE
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL GINETTE ?
Le numéro SIREN de ROUSSEL GINETTE est 409 497 419. Le SIRET de son siège social est 409 497 419 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73409497419.
Où se situe le siège social de ROUSSEL GINETTE ?
Le siège social de ROUSSEL GINETTE est situé Che des Rabines, 63160 Billom.
ROUSSEL GINETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEL GINETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEL GINETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL GINETTE.
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