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ROUSSEL JACQUES

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Siren428 361 208Entrepreneur individuel34800 CANETCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 361 208, ROUSSEL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé 211 Che de Saint Genies, 34800 Canet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL JACQUES

Dénomination
ROUSSEL JACQUES
SIREN
428 361 208
SIRET (siège)
428 361 208 00013
N° TVA intracommunautaire
FR88428361208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 361 208
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
211 CHE DE SAINT GENIES, 34800, CANET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL JACQUES

Culture de la vigne

Finances de ROUSSEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL JACQUES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 34800 CANETSiègeActif

    428 361 208 00013 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z

  • 11120 GINESTASActif

    428 361 208 00021 · ouvert le 15 octobre 2008 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROUSSEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur ROUSSEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL JACQUES est 428 361 208. Le SIRET de son siège social est 428 361 208 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88428361208.

Où se situe le siège social de ROUSSEL JACQUES ?

Le siège social de ROUSSEL JACQUES est situé 211 Che de Saint Genies, 34800 Canet.

ROUSSEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL JACQUES.

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