ROUSSEL JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
ROUSSEL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 décembre 1994, identifié par le SIREN 399 461 391. Elle est domiciliée Vareilles, 15380 Moussages. ROUSSEL JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de ROUSSEL JEAN
INSEE- Dénomination
- ROUSSEL JEAN
- SIREN
- 399 461 391
- SIRET (siège)
- 399 461 391 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR13399461391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 461 391
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 décembre 1994
- Siège social
- VAREILLES, 15380, MOUSSAGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEL JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de ROUSSEL JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15380 MOUSSAGESSiègeActif
399 461 391 00019 · ouvert le 25 décembre 1994 · NAF 6820B
Conformité de ROUSSEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1994
Questions fréquentes sur ROUSSEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN ?
Le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN est 399 461 391. Le SIRET de son siège social est 399 461 391 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13399461391.
Où se situe le siège social de ROUSSEL JEAN ?
Le siège social de ROUSSEL JEAN est situé Vareilles, 15380 Moussages.
ROUSSEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL JEAN.
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