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ROUSSEL JEAN

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Siren399 461 391Entrepreneur individuel15380 MOUSSAGESCréée le 25 décembre 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

ROUSSEL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 décembre 1994, identifié par le SIREN 399 461 391. Elle est domiciliée Vareilles, 15380 Moussages. ROUSSEL JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de ROUSSEL JEAN

Dénomination
ROUSSEL JEAN
SIREN
399 461 391
SIRET (siège)
399 461 391 00019
N° TVA intracommunautaire
FR13399461391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 461 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 décembre 1994
Siège social
VAREILLES, 15380, MOUSSAGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de ROUSSEL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15380 MOUSSAGESSiègeActif

    399 461 391 00019 · ouvert le 25 décembre 1994 · NAF 6820B

Conformité de ROUSSEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1994

Questions fréquentes sur ROUSSEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN est 399 461 391. Le SIRET de son siège social est 399 461 391 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13399461391.

Où se situe le siège social de ROUSSEL JEAN ?

Le siège social de ROUSSEL JEAN est situé Vareilles, 15380 Moussages.

ROUSSEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL JEAN.