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ROUSSEL JEAN

Active
Siren403 737 075Entrepreneur individuel81350 SAINT-GREGOIRECréée le 01 janvier 1996

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROUSSEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 737 075. Son siège social est situé Le Bes, 81350 Saint-Gregoire. ROUSSEL JEAN relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de ROUSSEL JEAN

Dénomination
ROUSSEL JEAN
SIREN
403 737 075
SIRET (siège)
403 737 075 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76403737075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 737 075
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LE BES, 81350, SAINT-GREGOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL JEAN

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de ROUSSEL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81350 SAINT-GREGOIRESiègeActif

    403 737 075 00016 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0142Z

Conformité de ROUSSEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur ROUSSEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN est 403 737 075. Le SIRET de son siège social est 403 737 075 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76403737075.

Où se situe le siège social de ROUSSEL JEAN ?

Le siège social de ROUSSEL JEAN est situé Le Bes, 81350 Saint-Gregoire.

ROUSSEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL JEAN.

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