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ROUSSEL JEAN

Active
Siren410 444 574Entrepreneur individuel46310 FRAYSSINETCréée le 07 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 444 574, ROUSSEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 7 janvier 1997. Son siège social est situé Lieu Dit Labarrie, 46310 Frayssinet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL JEAN

Dénomination
ROUSSEL JEAN
SIREN
410 444 574
SIRET (siège)
410 444 574 00017
N° TVA intracommunautaire
FR20410444574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 444 574
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
07 janvier 1997
Siège social
LIEU DIT LABARRIE, 46310, FRAYSSINET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL JEAN

PEINTURE PAPIERS PEINTS

Finances de ROUSSEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46310 FRAYSSINETSiègeActif

    410 444 574 00017 · ouvert le 07 janvier 1997 · NAF 4334Z

Documents juridiques de ROUSSEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 1997

Questions fréquentes sur ROUSSEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN est 410 444 574. Le SIRET de son siège social est 410 444 574 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20410444574.

Où se situe le siège social de ROUSSEL JEAN ?

Le siège social de ROUSSEL JEAN est situé Lieu Dit Labarrie, 46310 Frayssinet.

ROUSSEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL JEAN.

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