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ROUSSEL JEAN

Active
Siren412 203 010Entrepreneur individuel07460 SAINT-ANDRE-DE-CRUZIERESCréée le 06 mai 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mai 1989 sous le numéro SIREN 412 203 010. Elle est domiciliée 195 Che du Mas Rose Piechegru, 07460 Saint-Andre-de-Cruzieres. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEL JEAN

Dénomination
ROUSSEL JEAN
SIREN
412 203 010
SIRET (siège)
412 203 010 00027
N° TVA intracommunautaire
FR80412203010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 203 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
06 mai 1989
Siège social
195 CHE DU MAS ROSE PIECHEGRU, 07460, SAINT-ANDRE-DE-CRUZIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL JEAN

Culture de la vigne

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Finances de ROUSSEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUSSEL JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07460 SAINT-ANDRE-DE-CRUZIERESSiègeActif

    412 203 010 00027 · ouvert le 15 janvier 2003 · NAF 0121Z

  • 07460 SAINT-ANDRE-DE-CRUZIERESFermé

    412 203 010 00019 · ouvert le 06 mai 1989 · NAF 011G

Documents juridiques de ROUSSEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 1989

Questions fréquentes sur ROUSSEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN est 412 203 010. Le SIRET de son siège social est 412 203 010 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80412203010.

Où se situe le siège social de ROUSSEL JEAN ?

Le siège social de ROUSSEL JEAN est situé 195 Che du Mas Rose Piechegru, 07460 Saint-Andre-de-Cruzieres.

ROUSSEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL JEAN.

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