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ROUSSEL JEAN

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Siren428 027 395Entrepreneur individuel39220 BOIS D'AMONTCréée le 07 décembre 1989

ROUSSEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 décembre 1989 sous le numéro SIREN 428 027 395. Elle est domiciliée à Bois d'Amont (39220). Son activité principale relève du code NAF 702A.

Fiche d'identité de ROUSSEL JEAN

Dénomination
ROUSSEL JEAN
SIREN
428 027 395
SIRET (siège)
428 027 395 00014
N° TVA intracommunautaire
FR77428027395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 027 395
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
07 décembre 1989
Siège social
39220, BOIS D'AMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL JEAN

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Établissements de ROUSSEL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39220 BOIS D'AMONTSiègeFermé

    428 027 395 00014 · ouvert le 07 décembre 1989 · NAF 702A

Conformité de ROUSSEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 1989

Questions fréquentes sur ROUSSEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN est 428 027 395. Le SIRET de son siège social est 428 027 395 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77428027395.

Où se situe le siège social de ROUSSEL JEAN ?

Le siège social de ROUSSEL JEAN est situé à Bois d'Amont (39220).

ROUSSEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL JEAN.