ROUSSEL JEAN
ActiveROUSSEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 438 191 017. Elle est domiciliée Pl de l’Eglise, 83580 Gassin. L'entreprise déclare le code NAF 913A comme activité principale.
Fiche d'identité de ROUSSEL JEAN
INSEE- Dénomination
- ROUSSEL JEAN
- SIREN
- 438 191 017
- SIRET (siège)
- 438 191 017 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR60438191017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 191 017
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 913A
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- PL DE L’EGLISE, 83580, GASSIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEL JEAN
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Établissements de ROUSSEL JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83580 GASSINSiègeFermé
438 191 017 00013 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 913A
Conformité de ROUSSEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur ROUSSEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN ?
Le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN est 438 191 017. Le SIRET de son siège social est 438 191 017 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60438191017.
Où se situe le siège social de ROUSSEL JEAN ?
Le siège social de ROUSSEL JEAN est situé Pl de l’Eglise, 83580 Gassin.
ROUSSEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL JEAN.
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