ROUSSEL JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 777 703 984, ROUSSEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 15 février 1962. Le siège social de l'entreprise se trouve L-d Bourg, 35420 Melle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 267Z.
Fiche d'identité de ROUSSEL JEAN
INSEE- Dénomination
- ROUSSEL JEAN
- SIREN
- 777 703 984
- SIRET (siège)
- 777 703 984 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR64777703984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 777 703 984
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 267Z
- Date de création
- 15 février 1962
- Siège social
- L-D BOURG, 35420, MELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEL JEAN
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Établissements de ROUSSEL JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 35420 MELLESiègeFermé
777 703 984 00016 · ouvert le 15 février 1962 · NAF 267Z
Conformité de ROUSSEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 1962
Questions fréquentes sur ROUSSEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN ?
Le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN est 777 703 984. Le SIRET de son siège social est 777 703 984 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64777703984.
Où se situe le siège social de ROUSSEL JEAN ?
Le siège social de ROUSSEL JEAN est situé L-d Bourg, 35420 Melle.
ROUSSEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1962. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL JEAN.
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