ROUSSEL JEAN-DANIEL

Active

Siren511 301 137Entrepreneur individuel95500 VAUDHERLANDCréée le 12 mars 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 511 301 137, ROUSSEL JEAN-DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 12 mars 2009. Son siège social est situé 6 rue de Paris, 95500 Vaudherland. Son activité principale relève du code NAF 8121Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL JEAN-DANIEL

INSEE

Dénomination: ROUSSEL JEAN-DANIEL
SIREN: 511 301 137
SIRET (siège): 511 301 137 00010
N° TVA intracommunautaire: FR34511301137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 301 137
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8121Z
Date de création: 12 mars 2009
Siège social: 6 RUE DE PARIS, 95500, VAUDHERLAND
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSEL JEAN-DANIEL

Nettoyage courant des bâtiments

Finances de ROUSSEL JEAN-DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL JEAN-DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUSSEL JEAN-DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

95500 VAUDHERLANDSiègeActif
511 301 137 00010 · ouvert le 12 mars 2009 · NAF 8121Z

Documents juridiques de ROUSSEL JEAN-DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL JEAN-DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL JEAN-DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL JEAN-DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL JEAN-DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL JEAN-DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL JEAN-DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 12 mars 2009

Questions fréquentes sur ROUSSEL JEAN-DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN-DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL JEAN-DANIEL est 511 301 137. Le SIRET de son siège social est 511 301 137 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34511301137.

Où se situe le siège social de ROUSSEL JEAN-DANIEL ?

Le siège social de ROUSSEL JEAN-DANIEL est situé 6 rue de Paris, 95500 Vaudherland.