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ROUSSEL JEROME

Active
Siren331 699 322Entrepreneur individuel70110 BOREYCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 699 322, ROUSSEL JEROME est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Elle est domiciliée à Borey (70110). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ROUSSEL JEROME

Dénomination
ROUSSEL JEROME
SIREN
331 699 322
SIRET (siège)
331 699 322 00011
N° TVA intracommunautaire
FR04331699322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 699 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
70110, BOREY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL JEROME

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROUSSEL JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL JEROME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL JEROME

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70110 BOREYSiègeActif

    331 699 322 00011 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 6820B

  • 70110 BOREYFermé

    331 699 322 00029 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 0161Z

Documents juridiques de ROUSSEL JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL JEROME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur ROUSSEL JEROME

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL JEROME ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL JEROME est 331 699 322. Le SIRET de son siège social est 331 699 322 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04331699322.

Où se situe le siège social de ROUSSEL JEROME ?

Le siège social de ROUSSEL JEROME est situé 70110 Borey.

ROUSSEL JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL JEROME.

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