ROUSSEL PALCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUSSEL PALCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mars 1989 sous le numéro SIREN 333 376 333. Son siège social est situé à Gaja-la-Selve (11270). Elle est rattachée au code d'activité NAF 158C.
Fiche d'identité de ROUSSEL PALCAL
INSEE- Dénomination
- ROUSSEL PALCAL
- SIREN
- 333 376 333
- SIRET (siège)
- 333 376 333 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR35333376333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 376 333
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 158C
- Date de création
- 10 mars 1989
- Siège social
- 11270, GAJA-LA-SELVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEL PALCAL
BOULANGERIE PATISSERIE
Finances de ROUSSEL PALCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSEL PALCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSEL PALCAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11270 GAJA-LA-SELVESiègeFermé
333 376 333 00030 · ouvert le 01 février 1989 · NAF 158C
Documents juridiques de ROUSSEL PALCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSEL PALCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL PALCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSEL PALCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL PALCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEL PALCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSEL PALCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- création
Date d'effet : 10 mars 1989
Questions fréquentes sur ROUSSEL PALCAL
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL PALCAL ?
Le numéro SIREN de ROUSSEL PALCAL est 333 376 333. Le SIRET de son siège social est 333 376 333 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35333376333.
Où se situe le siège social de ROUSSEL PALCAL ?
Le siège social de ROUSSEL PALCAL est situé 11270 Gaja-la-Selve.
ROUSSEL PALCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEL PALCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEL PALCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL PALCAL.
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