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ROUSSEL PASCAL

Active
Siren429 248 206Entrepreneur individuel83120 LE PLAN-DE-LA-TOURCréée le 01 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1997, identifié par le SIREN 429 248 206. Le siège social de l'entreprise se trouve Hameau du Plan, 83120 Le Plan-de-la-Tour. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL PASCAL

Dénomination
ROUSSEL PASCAL
SIREN
429 248 206
SIRET (siège)
429 248 206 00014
N° TVA intracommunautaire
FR81429248206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 248 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
01 juillet 1997
Siège social
HAMEAU DU PLAN, 83120, LE PLAN-DE-LA-TOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL PASCAL

Agences immobilières

Finances de ROUSSEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83120 LE PLAN-DE-LA-TOURSiègeActif

    429 248 206 00014 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 6831Z

Documents juridiques de ROUSSEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1997

Questions fréquentes sur ROUSSEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL PASCAL est 429 248 206. Le SIRET de son siège social est 429 248 206 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81429248206.

Où se situe le siège social de ROUSSEL PASCAL ?

Le siège social de ROUSSEL PASCAL est situé Hameau du Plan, 83120 Le Plan-de-la-Tour.

ROUSSEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL PASCAL.

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