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ROUSSEL PASCAL

Active
Siren498 221 969Entrepreneur individuel66820 VERNET-LES-BAINSCréée le 29 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 221 969. Son siège social est situé 9 av des Thermes, 66820 Vernet-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEL PASCAL

Dénomination
ROUSSEL PASCAL
SIREN
498 221 969
SIRET (siège)
498 221 969 00021
N° TVA intracommunautaire
FR00498221969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 221 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
29 juin 2007
Siège social
9 AV DES THERMES, 66820, VERNET-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL PASCAL

vente en ligne et ambulante de brocante, antiquité collection, design

Finances de ROUSSEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66820 VERNET-LES-BAINSSiègeActif

    498 221 969 00021 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 4789Z

  • 66820 VERNET-LES-BAINSFermé

    498 221 969 00013 · ouvert le 29 juin 2007 · NAF 4791B

Documents juridiques de ROUSSEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2007

Questions fréquentes sur ROUSSEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL PASCAL est 498 221 969. Le SIRET de son siège social est 498 221 969 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00498221969.

Où se situe le siège social de ROUSSEL PASCAL ?

Le siège social de ROUSSEL PASCAL est situé 9 av des Thermes, 66820 Vernet-les-Bains.

ROUSSEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL PASCAL.

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