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ROUSSEL PASCAL

Active
Siren504 901 711Entrepreneur individuel26110 SAINT-MAURICE-SUR-EYGUESCréée le 01 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2008, identifié par le SIREN 504 901 711. Elle est domiciliée Che des Cotes du Rhone, 26110 Saint-Maurice-sur-Eygues. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. Elle est dirigée par PASCAL ROUSSEL, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de ROUSSEL PASCAL

Dénomination
ROUSSEL PASCAL
SIREN
504 901 711
SIRET (siège)
504 901 711 00029
N° TVA intracommunautaire
FR93504901711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 901 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 mai 2008
Siège social
CHE DES COTES DU RHONE, 26110, SAINT-MAURICE-SUR-EYGUES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL PASCAL

Culture de la vigne

Finances de ROUSSEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL PASCAL

PR

PASCAL ROUSSEL

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (01 mai 2008) · 18 ans

Établissements de ROUSSEL PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 26110 SAINT-MAURICE-SUR-EYGUESSiègeActif

    504 901 711 00029 · ouvert le 03 octobre 2023 · NAF 0121Z

  • 26110 SAINT-MAURICE-SUR-EYGUESActif

    504 901 711 00011 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROUSSEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2008

Questions fréquentes sur ROUSSEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL PASCAL est 504 901 711. Le SIRET de son siège social est 504 901 711 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93504901711.

Qui dirige ROUSSEL PASCAL ?

ROUSSEL PASCAL est dirigée par PASCAL ROUSSEL, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de ROUSSEL PASCAL ?

Le siège social de ROUSSEL PASCAL est situé Che des Cotes du Rhone, 26110 Saint-Maurice-sur-Eygues.

ROUSSEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL PASCAL.

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