ROUSSEL PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 509 607 404, ROUSSEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 décembre 2008. Elle est domiciliée 64 rue Feuillat, 69003 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de ROUSSEL PASCAL
INSEE- Dénomination
- ROUSSEL PASCAL
- SIREN
- 509 607 404
- SIRET (siège)
- 509 607 404 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR83509607404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 607 404
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 décembre 2008
- Siège social
- 64 RUE FEUILLAT, 69003, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEL PASCAL
Location de logements
Finances de ROUSSEL PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSEL PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSEL PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69003 LYONSiègeActif
509 607 404 00019 · ouvert le 10 décembre 2008 · NAF 6820A
Documents juridiques de ROUSSEL PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSEL PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSEL PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSEL PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 décembre 2008
Questions fréquentes sur ROUSSEL PASCAL
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL PASCAL ?
Le numéro SIREN de ROUSSEL PASCAL est 509 607 404. Le SIRET de son siège social est 509 607 404 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83509607404.
Où se situe le siège social de ROUSSEL PASCAL ?
Le siège social de ROUSSEL PASCAL est situé 64 rue Feuillat, 69003 Lyon.
ROUSSEL PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEL PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL PASCAL.
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