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ROUSSEL PASCAL

Active
Siren518 660 097Entrepreneur individuel70200 LURECréée le 07 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 518 660 097, ROUSSEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 7 décembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue de Lorraine, 70200 Lure. Son activité principale relève du code NAF 8552Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL PASCAL

Dénomination
ROUSSEL PASCAL
SIREN
518 660 097
SIRET (siège)
518 660 097 00032
N° TVA intracommunautaire
FR05518660097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 660 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
07 décembre 2009
Siège social
20 RUE DE LORRAINE, 70200, LURE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL PASCAL

Enseignement culturel

Finances de ROUSSEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 70200 LURESiègeActif

    518 660 097 00032 · ouvert le 09 novembre 2016 · NAF 8552Z

  • 70200 LUREFermé

    518 660 097 00016 · ouvert le 07 décembre 2009 · NAF 8552Z

  • 70200 LUREFermé

    518 660 097 00024 · ouvert le 09 septembre 2013 · NAF 8552Z

Documents juridiques de ROUSSEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2009

Questions fréquentes sur ROUSSEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL PASCAL est 518 660 097. Le SIRET de son siège social est 518 660 097 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05518660097.

Où se situe le siège social de ROUSSEL PASCAL ?

Le siège social de ROUSSEL PASCAL est situé 20 rue de Lorraine, 70200 Lure.

ROUSSEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL PASCAL.

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