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ROUSSEL PASCAL

Active
Siren802 169 722Entrepreneur individuel02120 SAINS-RICHAUMONTCréée le 05 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mai 2014, identifié par le SIREN 802 169 722. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de l’Abreuvoir, 02120 Sains-Richaumont. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL PASCAL

Dénomination
ROUSSEL PASCAL
SIREN
802 169 722
SIRET (siège)
802 169 722 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94802169722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 169 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
05 mai 2014
Siège social
5 RUE DE L’ABREUVOIR, 02120, SAINS-RICHAUMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de ROUSSEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02120 SAINS-RICHAUMONTSiègeActif

    802 169 722 00013 · ouvert le 05 mai 2014 · NAF 0149Z

Documents juridiques de ROUSSEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2014

Questions fréquentes sur ROUSSEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL PASCAL est 802 169 722. Le SIRET de son siège social est 802 169 722 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94802169722.

Où se situe le siège social de ROUSSEL PASCAL ?

Le siège social de ROUSSEL PASCAL est situé 5 rue de l’Abreuvoir, 02120 Sains-Richaumont.

ROUSSEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL PASCAL.

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