CheckersProcédures

ROUSSEL PASCAL

Active
Siren850 370 867Entrepreneur individuel36000 CHATEAUROUXCréée le 27 avril 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 850 370 867, ROUSSEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 27 avril 2019. Son siège social est situé rue Ledru Rollin, 36000 Chateauroux. L'entreprise déclare le code NAF 8541Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEL PASCAL

Dénomination
ROUSSEL PASCAL
SIREN
850 370 867
SIRET (siège)
850 370 867 00010
N° TVA intracommunautaire
FR03850370867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 370 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8541Z
Date de création
27 avril 2019
Siège social
RUE LEDRU ROLLIN, 36000, CHATEAUROUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL PASCAL

Enseignement post-secondaire non supérieur

Finances de ROUSSEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 36000 CHATEAUROUXSiègeActif

    850 370 867 00010 · ouvert le 27 avril 2019 · NAF 8541Z

  • 36000 CHATEAUROUXActif

    850 370 867 00028 · ouvert le 08 août 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROUSSEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2019

Questions fréquentes sur ROUSSEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL PASCAL est 850 370 867. Le SIRET de son siège social est 850 370 867 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03850370867.

Où se situe le siège social de ROUSSEL PASCAL ?

Le siège social de ROUSSEL PASCAL est situé rue Ledru Rollin, 36000 Chateauroux.

ROUSSEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises enseignement post-secondaire non supérieur

Toutes les entreprises avec le code NAF 8541Z

Entreprises à Chateauroux

Toutes les entreprises à Chateauroux