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ROUSSEL PASCALE

Active
Siren398 617 167Entrepreneur individuel76520 MESNIL-RAOULCréée le 01 octobre 1994

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 398 617 167, ROUSSEL PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1994. Elle est domiciliée à Mesnil-Raoul (76520). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ROUSSEL PASCALE

Dénomination
ROUSSEL PASCALE
SIREN
398 617 167
SIRET (siège)
398 617 167 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11398617167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 617 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 octobre 1994
Siège social
76520, MESNIL-RAOUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL PASCALE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ROUSSEL PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76520 MESNIL-RAOULSiègeActif

    398 617 167 00018 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 0111Z

Conformité de ROUSSEL PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1994

Questions fréquentes sur ROUSSEL PASCALE

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL PASCALE ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL PASCALE est 398 617 167. Le SIRET de son siège social est 398 617 167 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11398617167.

Où se situe le siège social de ROUSSEL PASCALE ?

Le siège social de ROUSSEL PASCALE est situé à Mesnil-Raoul (76520).

ROUSSEL PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL PASCALE.