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ROUSSEL PASCALE

Active
Siren439 791 559Entrepreneur individuel34270 SAUTEYRARGUESCréée le 01 octobre 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 439 791 559, ROUSSEL PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve Lous Clauses, 34270 Sauteyrargues. ROUSSEL PASCALE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de ROUSSEL PASCALE

Dénomination
ROUSSEL PASCALE
SIREN
439 791 559
SIRET (siège)
439 791 559 00016
N° TVA intracommunautaire
FR89439791559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 791 559
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 octobre 2000
Siège social
LOUS CLAUSES, 34270, SAUTEYRARGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL PASCALE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de ROUSSEL PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34270 SAUTEYRARGUESSiègeActif

    439 791 559 00016 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 6820B

Conformité de ROUSSEL PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2000

Questions fréquentes sur ROUSSEL PASCALE

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL PASCALE ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL PASCALE est 439 791 559. Le SIRET de son siège social est 439 791 559 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89439791559.

Où se situe le siège social de ROUSSEL PASCALE ?

Le siège social de ROUSSEL PASCALE est situé Lous Clauses, 34270 Sauteyrargues.

ROUSSEL PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL PASCALE.

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