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ROUSSEL PATRICK

Active
Siren410 021 687Entrepreneur individuel41600 CHAUMONT-SUR-THARONNECréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 410 021 687. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine des Hauts de Bruyere Lieu-Dit Vernou, 41600 Chaumont-sur-Tharonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEL PATRICK

Dénomination
ROUSSEL PATRICK
SIREN
410 021 687
SIRET (siège)
410 021 687 00026
N° TVA intracommunautaire
FR22410021687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 021 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
DOMAINE DES HAUTS DE BRUYERE LIEU-DIT VERNOU, 41600, CHAUMONT-SUR-THARONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL PATRICK

Location de logements

Finances de ROUSSEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 41600 CHAUMONT-SUR-THARONNESiègeActif

    410 021 687 00026 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A

  • 10110 BERTIGNOLLESFermé

    410 021 687 00018 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROUSSEL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur ROUSSEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL PATRICK est 410 021 687. Le SIRET de son siège social est 410 021 687 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22410021687.

Où se situe le siège social de ROUSSEL PATRICK ?

Le siège social de ROUSSEL PATRICK est situé Domaine des Hauts de Bruyere Lieu-Dit Vernou, 41600 Chaumont-sur-Tharonne.

ROUSSEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL PATRICK.

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