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ROUSSEL PATRICK

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Siren514 258 516Entrepreneur individuel50150 SOURDEVALCréée le 24 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 514 258 516, ROUSSEL PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 24 juillet 2009. Elle est domiciliée 28 rue des Vallees Durand, 50150 Sourdeval. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEL PATRICK

Dénomination
ROUSSEL PATRICK
SIREN
514 258 516
SIRET (siège)
514 258 516 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66514258516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 258 516
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
24 juillet 2009
Siège social
28 RUE DES VALLEES DURAND, 50150, SOURDEVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL PATRICK

Vente d'objets et outillage dans les vide greniers.

Finances de ROUSSEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50150 SOURDEVALSiègeActif

    514 258 516 00012 · ouvert le 24 juillet 2009 · NAF 4789Z

Documents juridiques de ROUSSEL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-17 · Début d'activité : 2009-07-24

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2009

Questions fréquentes sur ROUSSEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL PATRICK est 514 258 516. Le SIRET de son siège social est 514 258 516 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66514258516.

Où se situe le siège social de ROUSSEL PATRICK ?

Le siège social de ROUSSEL PATRICK est situé 28 rue des Vallees Durand, 50150 Sourdeval.

ROUSSEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL PATRICK.

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