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ROUSSEL ROMANE

Active
Siren903 922 508Entrepreneur individuel25870 Châtillon-le-Duc
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL ROMANE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 903 922 508. Son siège social est situé Chemin des Maurapan, 25870 Châtillon-le-Duc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690E.

Fiche d'identité de ROUSSEL ROMANE

Dénomination
ROUSSEL ROMANE
SIREN
903 922 508
SIRET (siège)
903 922 508 00028
N° TVA intracommunautaire
FR34903922508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 922 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
-
Siège social
Chemin des Maurapan, 25870, Châtillon-le-Duc
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL ROMANE

Ostéopathe

Finances de ROUSSEL ROMANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL ROMANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL ROMANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25870 Châtillon-le-DucSiègeActif

    903 922 508 00028 · ouvert le 04 septembre 2023 · NAF 8690E

  • 25340 POMPIERRE-SUR-DOUBSFermé

    903 922 508 00010 · ouvert le 04 septembre 2023 · NAF 8690E

Documents juridiques de ROUSSEL ROMANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL ROMANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL ROMANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL ROMANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL ROMANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL ROMANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL ROMANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur ROUSSEL ROMANE

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL ROMANE ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL ROMANE est 903 922 508. Le SIRET de son siège social est 903 922 508 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34903922508.

Où se situe le siège social de ROUSSEL ROMANE ?

Le siège social de ROUSSEL ROMANE est situé Chemin des Maurapan, 25870 Châtillon-le-Duc.

ROUSSEL ROMANE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL ROMANE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL ROMANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL ROMANE.

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