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ROUSSEL SEBASTIEN

Active
Siren438 615 841Entrepreneur individuel09270 MAZERESCréée le 16 juillet 2001

8623Z · Pratique dentaire

Enregistré sous le numéro SIREN 438 615 841, ROUSSEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 16 juillet 2001. Son siège social est situé D rue Jean Moulin, 09270 Mazeres. ROUSSEL SEBASTIEN relève du secteur pratique dentaire (code NAF 8623Z).

Fiche d'identité de ROUSSEL SEBASTIEN

Dénomination
ROUSSEL SEBASTIEN
SIREN
438 615 841
SIRET (siège)
438 615 841 00030
N° TVA intracommunautaire
FR49438615841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 615 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8623Z - Pratique dentaire
Date de création
16 juillet 2001
Siège social
D RUE JEAN MOULIN, 09270, MAZERES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL SEBASTIEN

Pratique dentaire

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Établissements de ROUSSEL SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 09270 MAZERESSiègeActif

    438 615 841 00030 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 8623Z

  • 31400 TOULOUSEFermé

    438 615 841 00014 · ouvert le 16 juillet 2001 · NAF 851E

  • 09270 MAZERESFermé

    438 615 841 00022 · ouvert le 11 septembre 2002 · NAF 8623Z

Conformité de ROUSSEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2001

Questions fréquentes sur ROUSSEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN est 438 615 841. Le SIRET de son siège social est 438 615 841 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49438615841.

Où se situe le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN ?

Le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN est situé D rue Jean Moulin, 09270 Mazeres.

ROUSSEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL SEBASTIEN.