ROUSSEL SEBASTIEN
Active7112A · Activité des géomètres
ROUSSEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 441 243 847. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Pl Croix Boulay Scp Berel Chauveau Roussel, 49120 Chemille-en-Anjou. ROUSSEL SEBASTIEN relève du secteur activité des géomètres (code NAF 7112A).
Fiche d'identité de ROUSSEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- ROUSSEL SEBASTIEN
- SIREN
- 441 243 847
- SIRET (siège)
- 441 243 847 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR04441243847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 243 847
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112A - Activité des géomètres
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- 10 PL CROIX BOULAY SCP BEREL CHAUVEAU ROUSSEL, 49120, CHEMILLE-EN-ANJOU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEL SEBASTIEN
Activité des géomètres
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Établissements de ROUSSEL SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 49120 CHEMILLE-EN-ANJOUSiègeActif
441 243 847 00015 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 7112A
- 49000 ANGERSActif
441 243 847 00023 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 7112A
Conformité de ROUSSEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur ROUSSEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN est 441 243 847. Le SIRET de son siège social est 441 243 847 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04441243847.
Où se situe le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN ?
Le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN est situé 10 Pl Croix Boulay Scp Berel Chauveau Roussel, 49120 Chemille-en-Anjou.
ROUSSEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL SEBASTIEN.
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